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Contenus : 4226

Budget et financement

Texte officiel

Circulaire DGS-SP 1-SQ/DSS-1 A/DH-EO-AF 2 n° 99-627 du 16 novembre 1999 relative à la campagne budgétaire pour 2000 des établissements sanitaires financés par dotation globale

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Budget et financement

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Rapport IGAS sur les dépenses de médicament à l'hôpital (Texte remis en mars 1996)

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Budget et financement

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Circulaire DSS-1 A/DHOS-F 2 n° 2001-125 du 6 mars 2001 relative à la campagne budgétaire pour 2001 des établissements de santé financés par dotation globale

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Ressources humaines

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Circulaire DHOS/O1/DDSC/BSIS no 2007-388 du 26 octobre 2007 relative à la définition des indisponibilités ambulancières telles que prévues par l’arrêté du 30 novembre 2006 et aux conventions passées entre les services d’incendie et de secours et les...

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Ressources humaines

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Circulaire DHOS-P3 no 2007-247 du 19 juin 2007 relative à la notation des directeurs d’établissements sociaux et médico-sociaux au titre de l’année 2007

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Ressources humaines

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Circulaire DHOS/P1 no 2007-235 du 13 juin 2007 relative aux commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière autres que celles de l’Assistance publique hôpitaux de Paris et aux comités techniques...

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Ressources humaines

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Circulaire DHOS/P3 no 2007-246 du 19 juin 2007 relative à la notation des directeurs d’établissements sanitaires et sociaux au titre de l’année 2007

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Ressources humaines

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Circulaire DHOS/O1 no 2007-65 du 13 février 2007 relative à la prise en charge des urgences

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Circulaire DHOS/E1 no 2006-550 du 28 décembre 2006 relative à la mise en place de maisons des usagers au sein des établissements de santé

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Circulaire DHOS/mission marine no 2007-10 du 5 janvier 2007 relative à la mise en place d’un annuaire d’information des directeurs d’établissements de santé publics et privés en remplacement de la procédure « DHOS-Direct »

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Ressources humaines

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Note d’information DGAS/SD/5D n° 2000-460 du 19 octobre 2006 relative à la mise en place des conseils d’administration des établissements publics sociaux et médico-sociaux locaux

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Circulaire DGS/SD6C no 2006-346 du 1er août 2006 relative au rapport d’activité de la commission départementale des hospitalisations psychiatriques pour l’année 2005. Transmission du rapport d’activité pour l’année 2003

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Les personnels des établissements publics de santé (Rapport de la Cour des comptes présenté le 11 mai 2006)

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Circulaire DHOS-P2-O2/DGS-6C n°2006-21 du 16 janvier 2006 relative à la mise en oeuvre du tutorat pour les nouveaux infirmiers exerçant en psychiatrie

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Ressources humaines

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Arrêté du 15 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 18 novembre 2003, fixant la composition nominative de la commission chargée de donner des avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenus aux personnels non titulaires

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Ressources humaines

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Circulaire DREES/DMSI no 2005-330 du 13 juillet 2005 relative aux modifications apportées aux nomenclatures utilisées dans le répertoire FINESS

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Evaluation des conventions constitutives des centres hospitaliers et universitaires (Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Sociales et de l'Inspection Générale de l'Administration de l'Education Nationale et de la Recherche - Octobre 2004)

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Ressources humaines

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Proposition de loi tendant à réformer la procédure en urgence d'hospitalisation à la demande d'un tiers (Texte déposé à l'Assemblée Nationale du 1er décembre 2004)

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Circulaire DHOS/SDE/E1 n° 2004-471 du 4 octobre 2004 relative à la convention définissant les conditions d'intervention des associations de bénévoles dans les établissements de santé et comportant une convention type

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Circulaire DHOS/P 1 n° 2003-536 du 24 novembre 2003 modifiant la circulaire DHOS/P 1 n° 2003-289 du 18 juin 2003 relative à la composition et à la constitution des commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction...

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Circulaire DHOS/P 1 n° 2003-421 du 3 septembre 2003 modifiant la circulaire DHOS/P 1 n° 2003-289 du 18 juin 2003 relative à la composition et à la constitution des commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction...

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Ressources humaines

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Circulaire DHOS n° 2003-485 du 13 octobre 2003 relative à l'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation administrative et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de...

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Ressources Humaines

Ressources humaines

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Circulaire HOS/P 1 n° 2003-333 du 7 juillet 2003 relative aux comités techniques d'établissement des établissements publics de santé et des établissements publics sociaux et médico-sociaux mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986

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Ressources humaines

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Rapport de l'Académie Nationale de Médecine : Recommandations de l'Académie nationale de médecine pour l'avenir des Centres Hospitaliers et Universitaires (Texte adopté le 17 juin 2003)

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Ressources humaines

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Lettre ministérielle DGS/SD 6 C du 4 avril 2003 relative aux sorties de courte durée de malades - faisant l'objet d'une hospitalisation sur demande d'un tiers - accompagnés ou non par du personnel de l'établissement d'accueil

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Ressources Humaines

Ressources humaines

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Compte-rendu de la réunion du 19 mars 2003 de la Commission des Affaires Sociales de l'Assemblée Nationale, concernant la présentation du rapport d'information de M. René Couanau sur l'organisation interne de l'hôpital

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Circulaire DHOS/P 3 n° 2003-291 du 23 juin 2003 relative à la notation des directeurs d'hôpital au titre de l'année 2003

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Circulaire DHOS/SDO/O 1 n° 2003-277 du 10 juin 2003 relative aux relations entre établissements de santé publics et privés et transporteurs sanitaires privés

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Rapport d'information déposé à la Commission des Affaires Sociales de l'Assemblée Nationale sur l'organisation interne de l'hôpital présenté le 19 mars 2003 par M. René Couanau

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Rapport de l'Académie Nationale de Médecine, relatif à l'enquête sur les Chefs de service des Hôpitaux Généraux (Texte adopté le 28 janvier 2003)

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Circulaire DHOS/P 3 n° 2002-635 du 31 décembre 2002 relative à la notation et au calcul de la prime de service pour l'année 2002 des directeurs d'hôpitaux

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Ressources humaines

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Circulaire interministérielle DGCP/6 B/DHOS/F 4 n° 2002-634 du 31 décembre 2002 relative à la simplification des formalités de signature des mandats et d'attestation du service fait sur les factures

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Ressources Humaines

Ressources humaines

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Circulaire interministérielle DHOS/F 4/DGAS/5 B/DGCP/6 B/7 B n° 2002-364 du 24 juin 2002 relative à la gestion des ressources des personnes protégées relevant d'un gérant de tutelle préposé dans les établissements publics de santé, sociaux et médico...

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Circulaire DHOS/P 1 n° 2002-365 du 21 juin 2002 relative aux activités hospitalières durant la période estivale 2002

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Ressources humaines

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Arrêt de la Cour de Cassation, Chambre sociale, n° 00-12540 du 13 décembre 2001 relatif à la gratuité des soins médicaux et des médicaments dont bénéficient les agents des établissements publics de santé

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Ressources humaines

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Lettre-circulaire DHOS/F4/DSS/1 A du 15 février 2002 relative aux transferts provisoires pour des séances de soins itératifs de malades hospitalisés dans un établissement de soins de suite. Arrêt de la Cour de cassation du 20 décembre 2000

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Ressources Humaines

Ressources humaines

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Arrêt de la Cour de Cassation, Chambre sociale, n° 00-13509 et 00-13673 du 13 décembre 2001 relatif à la gratuité des soins médicaux et des médicaments dont bénéficient les agents des établissements publics de santé

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Ressources Humaines

Ressources humaines

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A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé (Texte remis le 27 novembre 1997)

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Ressources Humaines

Ressources humaines

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Circulaire DHOS-OPRC n° 2001-588 du 4 décembre 2001 relative au programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) 2002

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Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Décret n° 2001-605 du 10 juillet 2001 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière et modifiant le décret n° 86-660 du 19 mars 1986 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans les établissements mentionnés à...

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Ressources Humaines

Ressources humaines

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Décret n° 2000-546 du 16 juin 2000 relatif à la nomination aux fonctions de chef de service et de chef de département dans les établissements publics de santé et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

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Ressources Humaines

Ressources humaines

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Circulaire DH/AF/AF3/97-304 du 21 avril 1997 relative à la contractualisation interne dans les établissements publics de santé

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Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Arrêt de la Cour de Cassation, Chambre sociale, n° 00-13268 et 00-13269 du 13 décembre 2001 relatif à la gratuité des soins médicaux et des médicaments dont bénéficient les agents des établissements publics de santé

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Ressources Humaines

Ressources humaines

Texte officiel

Circulaire DHOS/P 1 n° 2001-483 du 9 octobre 2001 relative à la formation des représentants titulaires du personnel aux comités techniques d'établissement et aux comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail

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Ressources humaines

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Circulaire DHOS-OPRC 2000-641 du 28 décembre 2000 relative au programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) 2001

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Ressources Humaines

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Décision DG n° 2001-139 du 16 octobre 2001 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé au groupe de travail sur les dispositifs médicaux réutilisables, les dispositifs de désinfection et de stérilisation

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Arrêté du 21 décembre 1999 relatif à la classification et à l'évaluation de la conformité des équipements sous pression

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

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Circulaire DGS/VS2 - DH/EM1/EO1 n° 97-672 du 20 octobre 1997 relative à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Décision du 16 octobre 2001 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur les dispositifs médicaux réutilisables, les dispositifs de désinfection et de stérilisation

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Hygiène

Hygiène et Stérilisation

Texte officiel

Arrêté du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation des équipements sous pression

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Abord Cutané
Abord Digestif
Abord Respiratoire
Abord Urinaire
Abord Vasculaire
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Administration
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Anesthésie
Anesthésique
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Antihypertenseur
Antiinfectieux
Antiinflammatoire
Antimycosique
Antiparasitaire
Antiparkinsonien
Antisepsie
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Humanitaire
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Hygiène
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insuffisance hépatique
insuffisance rénale
insuffisance respiratoire
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